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Conditions générales d’utilisation

Contrat de licence – Utilisateur final

Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final est conclu entre SERIOUS FACTORY SAS, située 4, rue Gustave Flourens, 92150 Suresnes (RCS Nanterre 500 592 183), (ci-après, la « Société »), et la personne morale à laquelle les Logiciels ont été fournis en vertu de son acceptation des présentes (ci-après, le «Licencié »).
La Société commercialise des Logiciels sous différentes Marques. Le Licencié peut commander des licences d’utilisation pour tous Logiciels en acceptant les présentes Conditions Générales et les Conditions Particulières applicables. Lorsque les Logiciels sont commandés par le Licencié sur la base d’une Proposition délivrée par un partenaire commercial (Value Added Reseller ou «VAR») tel qu’il est défini aux présentes, le présent Contrat est alors conclu entre le Licencié, la Société et ledit VAR, chaque partie agissant exclusivement en son nom et pour son propre compte au titre du présent Contrat.

CONDITIONS GÉNÉRALES
Les parties ont convenues de ce qui suit :
0. OBJET:
Les présentes Conditions Générales définissent les modalités d’accès et d’utilisation par le Licencié de la suite logicielle Virtual Training Suite TM
(ci-après VTS) proposée par la Société. Le Licencié souhaite concevoir en interne par ses salariés, exporter, dispenser, commercialiser des contenus interactifs à l’aide de VTS. Le Licencié s’est rapproché de la Société ou d’un VAR et a décidé de souscrire au Contrat, après avoir appréhendé toutes lesfonctionnalités offertes par VTS. Le Licencié reconnait qu’il a reçu de la Société ou d’un VAR toute information sur VTS, lui permettant de déterminer l’adéquation de VTS à ses besoins. Le Licencié est l’unique cocontractant de la Société ou d’un VAR. Il est responsable des paiements dus au titre du Contrat et du respect du Contrat et des conditions d’exécution ou d’inexécution de celui-ci par les Utilisateurs.m .

 
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